Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROLAME
PATARD Louis Bertrand

Numéro de dépôt :
1663876
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998
MICROLAME de PATARD Louis Bertrand

Présentation de la marque MICROLAME

Déposée le 30 septembre 1988 par PATARD Louis Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATARD Louis Bertrand, domicilié(e) 55 rue du Pivert, 77420 CHAMPS-SUR-MARNEBARREZ Jean,18 rue Louis Blanc, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS - France.

La marque MICROLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROLAME est expirée depuis le 30 septembre 1998.

PATARD Louis Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : MANISOL


PATARD Louis Bertrand - 55 rue du Pivert, 77420 CHAMPS-SUR-MARNEBARREZ Jean,18 rue Louis Blanc, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Stores d'extérieur métalliques et stores d'intérieur à lamelles, ces lamelles étant horizontales et orientables

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.